Conditions Générales d’Utilisation

Conditions Générales d’Utilisation

1. Informations légales

Le site www.coach-immobilier-neuf.fr est la propriété de l’entreprise individuelle, dont le siège social est situé 75 Route de Genas 69100 Villeurbanne, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro 494 373 574, E-mail contact @ coach-immobilier-neuf.fr, Téléphone : 06.08.61.07.26, Numéro TVA intracommunautaire FR46 494 373 574, ci-après Éditeur

2. Préambule

coach-immobilier-neuf.fr a pour objet d’offrir des services dans le domaine de l’immobilier (ci-après les « Services »). L’offre de Service cible les particuliers ou personnes physiques afin de les accompagner dans un projet d’investissement d’un bien Neuf et les professionnels de l’immobilier afin de les mettre en relation avec des clients.

3. Définitions

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation comportent les définitions suivantes :

    • Le terme « coach-immobilier-neuf.fr » ou « le Site » désigne ci-après le service électronique interactif exploité par l’Éditeur sur le réseau Internet accessible à l’adresse « www.coach-immobilier-neuf.fr ».
    • Le terme « Visiteur » désigne ci-après tout internaute qui a accès au Site librement.
    • Le terme « Membre » désigné ci-après est le Visiteur qui a fait la démarche de s’inscrire gratuitement sur le Site, ce qui lui donne accès aux Services du Site.
    • Le terme « Coach» désigné ci-après est le Membre qui a souscrit un abonnement auprès de l’Éditeur.
    • Le terme « Compte » désigne ci-après un espace personnel dédié aux Membres. Chaque Membre assurant lui-même la gestion de son Compte. Il comprend toutes les données personnelles du Membre et l’accès aux Services sur le Site.
    • Le terme « Données personnelles » désigne toutes les informations que vous nous fournissez lors de votre inscription sur le Site.
    • Le terme « Affilié ou Parrain » désigne un Membre qui utilise la les Campagnes d’Affiliation.
    • Le terme « Campagnes d’Affiliation » désigne des liens de parrainage accessibles pour chaque Affilié.
    • Le terme « Filleul » désigne un Membre inscrit sur le Site via un lien d’Affilié.
    • Le terme « Base de données » désigne ci-après les données exploitées par le Site. Ces données sont constituées de l’ensemble des informations collectées quotidiennement sur le Site et sont présentées notamment sous la forme :
      • d’une liste de Membres
    • Le terme « Newsletter » désigne ci-après la newsletter, comme étant des messages électroniques envoyés aux Visiteurs et/ou aux Membres ayant formulé la demande de recevoir cette Newsletter. Cette Newsletter regroupe respectivement les articles publiés sur le Site et les présentations des Services.
    • Le terme « VEFA » est l’abréviation de Vente en Etat Futur d’Achèvement.

4. Objet

Les Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») décrivent les Services disponibles sur l’ensemble du Site et les droits et obligations de ses Visiteurs et/ou Membres respectifs. Sauf disposition expresse contraire, toute nouvelle caractéristique qui modifie un ou plusieurs Services existants ou tout nouveau service seront soumis aux présentes CGU.

5. Pré-requis et capacité

Le Site est ouvert et destiné à tous. Afin d’accéder au Site, il est nécessaire de disposer d’un accès à Internet (les éventuels frais correspondants sont à la charge du Visiteur et/ou Membre). Il est nécessaire de disposer de tout matériel nécessaire, et notamment d’un ordinateur, d’un modem ou de tout autre outil de connexion, afin d’assurer cette connexion au réseau Internet et au téléchargement de Contenus. Une connexion haut-débit d’un minimum de 500 ko/s est normalement nécessaire. Le Site est optimisé pour un affichage 1024*768 et pour les navigateurs courants sur le marché. La compatibilité du Site avec un autre type de configuration ne peut être garantie. Dans le cas où l’utilisation du Site nécessiterait le téléchargement d’un logiciel spécifique, l’utilisateur s’engage à ne pas installer, copier ou utiliser ce logiciel avant d’avoir préalablement acquiescé aux termes de ladite licence. L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’Éditeur et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. Le Visiteur et/ou le Membre de ce Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site.

3. Conditions d’application

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation s’appliquent à tout le Site. La navigation sur le Site implique l’acceptation entière et sans réserve de la totalité des informations contenues dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation, dont le Visiteur et/ou le Membre déclarent avoir pris connaissance. Toute condition contraire opposée par le Visiteur et/ou le Membre est donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à l’Éditeur, quel que soit le moment où elle a pu être portée à sa connaissance. Le fait que l’Éditeur ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes Conditions Générales d’Utilisation ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque des dites conditions. Dans le cas où l’une des clauses des présentes Conditions Générales d’Utilisation serait déclarée nulle ou sans effet, elle serait réputée non écrite sans que cela n’affecte la parution des autres dispositions. L’Éditeur se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation, afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation. S’il en résulte une modification substantielle des droits des Membres, ceci sera porté à l’attention de tous les Visiteurs et/ou Membres. Les Visiteurs et/ou Membres doivent se reporter régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales d’Utilisation. Tout manquement à ces règles pourra entraîner la fermeture du compte et le refus immédiat et pour le futur de l’accès à tout ou partie du Site.
La date d’effet des dernières modifications apportées aux Conditions Générales d’Utilisation est le 19 octobre 2019.

6. Accès aux services

L’utilisation de certains Services proposés par le Site nécessite que les Visiteurs s’inscrivent en ligne. Dans le cadre de la procédure d’inscription décrite dans le paragraphe (6.2) des présentes Conditions Générales d’Utilisation. Le Visiteur s’identifiera avec sa messagerie et choisira son mot de passe. Le Visiteur doit impérativement préserver la confidentialité de son mot de passe. Dans le cas contraire l’Éditeur ne pourra être tenu responsable d’une quelconque infraction aux présentes Conditions Générales d’Utilisation ou de mauvaise utilisation pouvant être commise notamment par un tiers. En cas de perte ou d’oubli du mot de passe, le Membre doit utiliser le formulaire prévu à cet effet et accessible à partir des pages inscription ou de connexion du Site (mot de passe oublié ? ) et en indiquant son adresse électronique puis en validant le formulaire, il recevra ses paramètres de connexion par e-mail de la part du Site.

6.1 Accès libre

Le simple accès au Site, est libre et gratuit.

6.2 Inscription, compte d’utilisateur, mot de passe et sécurité

Le fait pour le Visiteur de s’inscrire en qualité de Membre emporte l’acceptation par celui-ci, intégralement et sans réserve, des termes des présentes Conditions Générales d’Utilisation et l’oblige à s’y conformer strictement. Il s’engage :

  • à fournir des informations réelles, exactes, à jour et complètes comme demandé dans le formulaire;
  • à maintenir et remettre à jour régulièrement les données d’inscription afin de les conserver réelles, exactes, à jour et incomplètes.

Les Comptes sur le Site ne peut être transféré ou cédé à des tiers.

Dans l’hypothèse où les informations fournies seraient fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, l’Éditeur se réserve le droit de fermer le Compte et de refuser immédiatement et pour le futur l’accès à tout ou partie des Services. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable de toute perte ou dommage survenant dans ce cas.

6.2.1 Inscription

L’inscription se fait en deux étapes :

Dans un souci de sécurité la première étape nous permet de valider votre adresse électronique. L’inscription sera effective à compter de la réception du message électronique de confirmation de l’inscription qui sera adressé par le Site à son intention. Le Visiteur souhaitant accéder au statut de Membres doit veiller à ce que son adresse électronique soit accessible aux messages qui lui seront adressés par le Site sans que celle-ci soit obligée de passer par un système de validation d’adresse électronique ou tout autre système anti-spam. Si le Visiteur et/ou le Membre dispose d’un système pour se prémunir de la réception de messages électroniques non sollicités, il prendra soin de configurer ce système afin que les messages (en mode texte tout comme en mode HTML) du Site puissent lui parvenir. En aucun cas, le Site ne répondra aux demandes de validation manuelle qui lui seraient envoyées par ce type de système de protection.

6.2.2 Licence d’utilisation

Dans le but de nous permettre d’utiliser les informations que vous nous avez communiquées sans violer les droits que vous pourriez avoir sur ces informations, vous nous concédez une licence non-exclusive, irrévocable, gratuite, et sans restriction de territoire avec le droit de concéder des sous-licences d’exploiter les droits d’auteurs et de divulgation dont vous êtes titulaires sur ces informations, pour une exploitation dans tout média existant ou à venir, dans des Conditions Générales d’Utilisation. La présente licence restera en vigueur pendant toute la durée légale de protection de vos Données Personnelles.

6.2.3 Durée de l’inscription d’un Membre

L’inscription d’un Membre est effectuée pour une durée illimitée, sans préjudice de la faculté pour chacune des parties de résilier unilatéralement, à tout moment, sans préavis ni justification, ni indemnité, les présentes relations contractuelles. En particulier, en cas d’infraction aux dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation par le Membre, l’Éditeur se réserve le droit de supprimer sans préavis le Compte du Membre si celui-ci ne respecte pas les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

6.3 Fermeture du compte

Le Membre peut à tout moment renoncer à utiliser les Services et demander de fermer son Compte sans préavis, sans frais et sans motif. Il doit en faire la demande via le formulaire de contact du Site ou par mail en écrivant à l’adresse : contact @ coach-immobilier-neuf.fr. Ceci entraînera la suppression définitive du Compte. La fermeture du Compte par le Membre dans les conditions prévues au présent paragraphe entraîne de plein droit la résiliation des présentes. Le Membre ne pourra plus utiliser cette même adresse mail pour se réinscrire.
Dans tous les cas, l’utilisateur reste responsable de toute utilisation de son Compte antérieure à la fermeture de ce Compte.

7. Description des services

Le Site dispose des Services suivants :

7.1 Service de mise en relation

Ce service permet de mettre en relation des Visiteurs et/ou Membres avec un Coach spécialisé dans la vente en VEFA.

7.2 Parrainage

Ce service permet de parrainer un Filleul. Tout Membre a la possibilité de parrainer un Filleul. L’acceptation des présentes Conditions Générales d’Utilisation entraîne la prise des connaissances des Conditions Générales du Programme de parrainage et l’acception entière et sans réserve de la totalité des informations contenues dans celles-ci.

7.4 Affiliation

Ce service permet de partager des liens URL et bannières afin de promouvoir le Site.

7.5 Newsletter

Le Visiteur et/ou Membre peut choisir de s’abonner à la Newsletter du Site via le formulaire. La newsletter est alors envoyée sur l’adresse de courrier électronique indiquée par le Membre lors de son inscription.

Le Membre peut à tout moment se désabonner par le lien mentionné dans la Newsletter.

8. Obligation de l’Éditeur

8.1 Qualité de services

L’Éditeur s’efforce de fournir des Services de qualité et de permettre aux Visiteurs et/ou Membres d’utiliser les moyens de communication mis à leur disposition dans les meilleures conditions possibles.

En raison de la nature et de la complexité du réseau de l’internet, et en particulier, de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les données d’informations, l’Éditeur fait ses meilleurs efforts, conformément aux règles de l’art, pour permettre l’accès et l’utilisation des Services. L’Éditeur ne saurait en effet assurer une accessibilité ou une disponibilité absolue du Site permettant l’accès aux Services.

L’Éditeur ne saurait être responsable du bon fonctionnement de l’équipement informatique du Membre ainsi que de son accès à internet.

8.2 Maintenance et mise à jour

L’Éditeur fait ses meilleurs efforts pour fournir des services performants aux Visiteurs et/ou Membres. Il s’engage à mettre en œuvre les moyens adaptés pour maintenir les Services dans des conditions opérationnelles optimales.

L’Éditeur se réserve le droit, sans préavis, ni indemnité, de fermer temporairement le Site ou l’accès aux Services notamment pour effectuer une mise à jour, des opérations de maintenance, des modifications ou changements sur les méthodes opérationnelles et fonctionnalités sans que cette liste ne soit limitative.

L’Éditeur n’est pas responsable des dommages de toute nature qui peuvent résulter de ces changements et/ou d’une indisponibilité temporaire du Site ou des Services qui y sont associés.

L’Éditeur se réserve le droit de compléter ou de modifier, à tout moment, le Site et les Services qui y sont disponibles en fonction de l’évolution des technologies et en informera les utilisateurs par tous moyens.

8.3 Sécurité

L’Éditeur fait ses meilleurs efforts, conformément aux règles de l’art, pour sécuriser le Site au regard du risque encouru et de la nature des données traitées.

Toutefois, L’Éditeur ne saurait être responsable :

  • de la qualité des Services, ceux-ci étant proposés « en l’état » ;
  • d’une perturbation dans l’utilisation du Site ou de l’impossibilité d’utiliser le Site ;
  • d’une indisponibilité temporaire ou totale de tout ou partie de l’accès au Site, au Compte du Membre ou encore aux documents et Contenus publiés ;
  • d’une difficulté liée au temps de réponse ou d’un défaut de performance quelconque du Site ;
  • de soucis rencontrés dans la transmission des informations sur le Site ;
  • des dysfonctionnements des Services et du Site de manière générale ;
  • d’une interruption des Services, quelle qu’en soit la raison ;
  • d’une absence de continuité des Services proposés ;
  • d’une absence de conservation des données publiées sur le Site ;
  • des atteintes à la sécurité informatique, pouvant causer des dommages aux matériels informatiques des Visiteurs et/ou Membres et à leurs données et/ou de la présence de virus sur le Site.

9. Obligation des Membres

9.1 Utilisation conforme

Le Membre est responsable de l’utilisation des Services et de ses actes sur le Site.

Le Membre s’engage à utiliser le Site de façon loyale, dans le respect des présentes CGU en agissant de manière compatible avec le Site et conformément aux législations et réglementations en vigueur, à l’ordre public, aux bonnes mœurs et aux droits des tiers.

Le Membre s’interdit tout comportement illégal ou constitutif d’une fraude à l’égard de l’Éditeur, des autres Membres ou encore des tiers.

Le Membre s’interdit de collecter de quelque façon que ce soit des informations sur les autres Membres, manuellement ou de manière automatisée, en particulier les adresses de courrier électronique, sans leur consentement, notamment en vue de l’envoi de prospections non sollicitées ou spams, de chaînes de courriers électroniques.

D’une manière générale, le Membre s’engage à signaler à l’Éditeur toute défaillance des Services ou du Site qu’il aurait constaté.

9.2 Sécurité

Le Site est un système de traitement automatisé de données.

Il est interdit au Membre  d’accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie du Site. Il s’interdit d’utiliser une méthode d’accès autre que l’interface mise à disposition par l’Éditeur. En cas de découverte d’une telle méthode ou si le Membre entre dans un espace réservé, sans droit, par inadvertance, celui-ci s’engage à en informer sans délai l’Éditeur par courrier électronique à l’adresse contact @ coach-immobilier-neuf.fr afin que celui-ci puisse prendre les mesures nécessaires.

Il est interdit au Membre de supprimer ou modifier des données contenues sur le Site qui n’auraient pas été publiées par lui-même, ou d’y introduire frauduleusement des données ou même d’opérer une altération du fonctionnement du Site. Il veille notamment à ne pas introduire de virus, code malveillant ou toute autre technologie nuisible au Site ou aux Services qui y sont proposés.

Tout accès à un espace interdit sera considéré comme un accès frauduleux au sens des dispositions du Code pénal.

Le Membre s’engage à considérer que toutes les données dont il aura eu connaissance à l’occasion d’un tel accès à un espace non autorisé sont des données confidentielles et s’engage, en conséquence, à ne pas les divulguer.

Le Membre s’interdit notamment de réaliser toute opération visant à saturer une page, les opérations de rebond ou toute opération ayant pour conséquence d’entraver ou de fausser le fonctionnement du Site.

Le Membre s’engage à ne pas utiliser de dispositifs ou de logiciels de toutes sortes qui auraient pour conséquence de perturber le bon fonctionnement du Site.

Le Membre s’engage à ne pas engager d’action qui imposerait une charge disproportionnée sur les infrastructures du Site.

Le Membre accepte les caractéristiques et limites de l’internet. Il a conscience que les données circulant sur l’internet ne sont pas nécessairement protégées, notamment contre les détournements éventuels.

Le Membre prend toutes mesures appropriées de façon à assurer sa propre sécurité, notamment la gestion de ses identifiants et mots de passe qu’il conserve de manière confidentielle et à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus sur le réseau internet.

Le Membre s’engage en cas de découverte de failles de sécurité à informer l’Éditeur en écrivant à l’adresse contact @ coach-immobilier-neuf.fr.

Enfin, il convient que le Membre s’assure que toutes les données transmises et tous les contenus publiés dans le cadre des Services sont sauvegardés par ses soins.

10. Garantie

10.1 Qualité des contenus

Le Membre s’engage à ne pas utiliser les Services en violation intentionnelle ou non de toute loi ou réglementation nationale ou internationale en vigueur ainsi que de tout acte juridique et toutes autres règles ayants force de loi.

Les contenus publiés par le Membre ne doivent pas être contraires aux dispositions légales et/ou réglementaires en vigueur, ainsi qu’aux stipulations des présentes.

11. Responsabilités

11.1 Utilisation de l’API

Le Membre est le seul responsable de l’utilisation de sa clé API. Il est averti par mail quand un membre d’un Annuaire Tap Tap SEO utilise son API. Il dispose aussi d’une liste des membres des Annuaire Tap Tap SEO qui utilisent son API.

Si cette utilisation est frauduleuse, il pourra immédiatement avertir l’administrateur à l’adresse contact@actiserv.fr qui se réserve le droit et sans préavis de supprimer un Compte (voir l’article Résiliation).

12. Tarifications

L’inscription sur le Site est gratuite pour tout Membre.

12.1 Achat de TOKEN

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Le Membre peut acheter des TOKEN à tout moment en se connectant sur le Site via le menu Mes commandes – Commander des TOKEN.

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100 TOKEN = 10€
\r\n 500 TOKEN = 45€
\r\n 1000 TOKEN = 80€
\r\n 5000 TOKEN = 350€
\r\n 10000 TOKEN = 600€

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10 TOKEN sont offerts à chanque Membre à l’inscription.

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12. Modalités financières

12.1 Abonnement aux Services

Les frais de de services sont incorporés par référence aux présentes Conditions Générales d’Utilisation. ACTISERV se réserve le droit de modifier la politique relative aux frais ainsi que les tarifs des services de temps à autre. En cas de réduction de ces frais et des services, ces modifications seront effectives dès leur mise en ligne sur le Site. Si la modification est temporaire (par exemple, les jours de promotion exceptionnelle), la durée de cette modification sera également affichée sur le Site. En cas d’augmentation de ces frais et services, ces modifications seront effectives dès leur mise en ligne sur le Site.

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Sauf stipulation contraire, les prix sont indiqués en euros (EUR).

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12.2 Système de paiement

Le Site ne dispose pas de système de paiement en ligne.

13. Résiliation

Toute utilisation du Site et des Services contraire aux présentes CGU donne droit au l’Éditeur, sans préavis et sans indemnité de fermer le Compte du Membre; tous les contenus liés à ce Membre seront alors effacés du Site par l’Éditeur, sous réserve des données qui pourront être conservées conformément aux articles Données à caractère personnel, Traçabilité et Convention de preuve ; de supprimer sans délai les Contenus, de supprimer l’accès à ces Contenus, ou d’interdire au Membre l’accès à tout ou partie du Site ; supprimer tous les Filleuls liés à ce Membre ainsi que les rémunérations en cours ou avenir et ce sans préjudice de tous dommages intérêts auxquels l’Éditeur pourrait prétendre et des voies de recours qui pourraient lui être offertes. Ces conséquences sont également encourues par le Membre si celui-ci ne donne pas suite aux demandes d’authentification de l’Éditeur;  les agissements du Membre sont considérés par l’Éditeur comme susceptibles d’engager la responsabilité de ce dernier ou d’autres Membres. La fermeture du Compte par l’Éditeur dans les conditions prévues au présent article entraîne de plein droit la résiliation des présentes.

14. Données personnelles

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le Membre est notamment informé que l’Éditeur en tant que responsable du traitement, met en œuvre un traitement de données à caractère personnel ayant pour principales finalités :

    • la gestion et le suivi de l’inscription et des comptes des Membres
    • la gestion de l’identification et de l’authentification des Membres
    • la gestion et l’utilisation des Services proposés sur le Site (mise en relation, parrainage, affiliation, newsletter) ainsi qu’éventuellement la personnalisation de ces Services ;
    • les opérations de communication et d’animation du Site, et ce incluant potentiellement des opérations de ciblage informationnel et de prospection ;
    • le suivi des statistiques et mesures d’audience ;
    • la gestion de la sécurité, le bon fonctionnement du Site et des Services et la détection et la résolution d’incidents ou de problèmes liés à l’utilisation du Site ;
    • l’évaluation et la mesure de la satisfaction et de la qualité des services.

Les données obligatoires collectées via les formulaires présents sur le Site sont signalées par des messages. A défaut, le Membre pourrait ne pas bénéficier de tout ou partie des Services proposés sur le Site. Les autres données sont facultatives.

Certaines informations, déclarations, données et Contenus que le Membre décide de fournir et/ou de publier sur le Site pourraient être de nature à révéler des informations d’une certaine sensibilité (sexe, nationalité, origines, opinions,…). De telles informations ne sont en aucun cas demandées par l’Éditeur. Le Visiteur et/ou le Membre reconnaît qu’il fournit et/ou publie ces informations volontairement, sur sa seule initiative, et en toute connaissance de cause.

Les données sont destinées aux Services habilités par l’Éditeur ainsi qu’aux prestataires éventuels de ce dernier et plus généralement à tous tiers avec lesquels l’Éditeur peut entretenir des relations commerciales ou contractuelles. En fonction du niveau de visibilité choisi par le Membre et des Services utilisés, les données peuvent également être visualisables par les internautes visitant le Site ainsi que par les autres Membre.

Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978, le Membre dispose d’un droit d’interrogation, d’accès et de rectification / suppression des données le concernant, ainsi que d’un droit d’opposition pour motif légitime à ce que les données à caractère personnel le concernant fassent l’objet d’un traitement et d’un droit d’opposition à la prospection notamment commerciale. Le Membre peut exercer ces droits par courrier électronique accompagné de la copie d’un titre d’identité signé à l’adresse suivante contact @ coach-immobilier-neuf.fr ou via le formulaire de contact disponible sur le Site.

Le compte du Membre peut également être fermé dans les conditions visées à l’article Fermeture du Compte. Dans cette hypothèse, l’Éditeur conservera dans ses systèmes certaines informations dans la seule finalité de résoudre tout litige, régler tout problème et faire appliquer les présentes conditions générales. L’Éditeur pourra également conserver certaines informations liées à l’exécution des présentes pendant une certaine durée afin de se conformer aux dispositions légales applicables, conformément à l’article Traçabilité. Ces données ne seront cependant plus accessibles en ligne.

Vous seul êtes responsable des Données Personnelles que vous êtes amené à écrire ou transmettre sur le Site. Le Site ne jouant qu’un rôle d’intermédiaire passif de prise de contact.

Qualité des DONNÉES PERSONNELLES :

  • ne doivent pas être fausses, imprécises, mensongères
  • ne doivent pas être frauduleuses
  • ne doivent enfreindre aucune loi ou règlement (y compris, et sans limitation, celles régissant la protection des consommateurs, la concurrence déloyale, les pratiques discriminatoires ou la publicité mensongère)
  • ne doivent pas être diffamatoires, médisantes ou calomnieuses
  • ne doivent pas être discriminatoires ou inciter à la violence ou à la haine raciale, religieuse ou ethnique
  • ne doivent pas comporter de contenus obscènes ou pédophiles
  • ne doivent pas contenir de virus, cheval de Troie, « worms », bombe à retardement, « cancelbots » ou tout autre programme informatique visant à endommager ou à intercepter clandestinement tout système informatique, données ou informations nominatives
  • ne doivent pas engager notre responsabilité ou avoir pour conséquence la perte du bénéfice de tout ou partie des services de nos prestataires et notamment nos prestataires de services Internet
  • ne doivent pas proposer des biens ou services ou contenir des liens hypertextes directs ou indirects vers des biens ou services que vous n’avez pas le droit de vendre ou auquel vous n’avez pas le droit de faire référence par un lien hypertexte
  • De plus, vous n’avez pas le droit de répertorier sur le site toute prestation (ni de conclure une transaction en utilisant nos services) qui nous amènerait à enfreindre une quelconque loi ou règlement.

15. Protection des Données personnelles

15.1 Déclaration auprès de la CNIL

En conformité avec les dispositions de la loi 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi du 6 août 2004, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du Site a été déclaré à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) sous le n° (en cours). Pour toute information complémentaire consultez le Site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

15.2 Collecte des données personnelles

Vous pouvez accéder au Site sans nous dire qui vous êtes ou révéler de données vous concernant, y compris votre adresse électronique. Dans ce cas, nos serveurs Web recueillent le nom du domaine que vous avez utilisé pour accéder à Internet, tel que « google.fr », « aol.com » , « yahoo.com, » etc., ainsi que le site Web sur lequel vous étiez avant votre visite et celui sur lequel vous vous rendez ensuite. Nous pourrons sélectionner des sociétés externes fournissant des services pour notre compte et utilisant ces informations pour comptabiliser le nombre de visites, le temps moyen passé sur le site, les pages affichées et autres statistiques concernant les internautes accédant à notre Site en général. Nous pourrons également utiliser ces données pour évaluer la performance de notre Site et le rendre encore plus facile et pratique à utiliser. Nous pourrons rassembler les statistiques recueillies concernant nos clients, la fréquentation de notre Site et nos Services, et fournir ces statistiques à des tiers. Lorsque nous fournirons ces statistiques à des tiers, elles n’incluront cependant aucune donnée personnelle vous identifiant, à moins que vous n’ayez consenti à recevoir des informations adaptées à votre situation particulière. Nous pouvons réalisé de temps à autre une compilation (prélèvement de données sur tous les comptes des utilisateurs) d’informations, les communiquer sous une forme anonyme à des annonceurs publicitaires et autres tiers, à des fins commerciales et promotionnelles. Toutefois, nous ne communiquons à ces tiers aucune information pouvant être utilisée pour vous identifier personnellement. Certaines informations, comme votre mot de passe, ne sont pas communiquées aux annonceurs, même sous forme compilée. Vous pourrez, à tout moment, vous opposer à cette communication d’informations nominatives, en écrivant à l’adresse suivant : Christophe Josse, 75 route de Genas, 69100 Villeurbanne, et en indiquant vos nom, prénom, email et adresse postale. Conformément au droit français, ces informations pourront être dévoilées par l’Éditeur à toute personne physique, morale ou entité administrative qui aurait la faculté de l’exiger.

15.3 Les données que nous recueillons

Le but premier de la collecte de données personnelles est de vous proposer un service efficace et personnalisé, susceptible de répondre à vos besoins et de vous aider à utiliser nos Services de manière plus facile et plus rapide. En général, vous pouvez naviguer sur le Site sans avoir à décliner votre identité ou nous fournir une quelconque information. Pour utiliser certains Services (affiliation), vous devez remplir un formulaire d’inscription en ligne, où vous devrez notamment nous fournir vos coordonnées, ainsi que d’autres Données personnelles. Pour chaque champ d’information, nous nous efforçons d’indiquer s’il doit être obligatoirement renseigné ou s’il s’agit au contraire d’une information facultative. Vous avez toujours la possibilité de ne pas nous transmettre une information en choisissant de ne pas utiliser le Service ou la fonction pour laquelle cette information est exigée.

15.4 Enquêtes et sondages auprès des Membres

L’Éditeur invite ponctuellement les Membres du Site à répondre à des sondages ou questionnaires en ligne concernant des aspects particuliers du Service ou des sujets traités. En règle générale, aucun renseignement personnel sauf l’adresse E-mail n’est demandé dans le cadre de ces enquêtes et la personne interrogée est libre de fournir ce type d’informations si elle le souhaite.

15.5 Témoins de connexion (cookies)

Les témoins de connexion sont de petits éléments d’information mis en mémoire par votre navigateur Web sur le disque dur de votre ordinateur. Comme des milliers d’autres sites Web, nous utilisons ponctuellement les témoins de connexion pour améliorer l’affichage de notre site sur votre ordinateur ainsi que pour mesurer la fréquentation du Site. Grâce aux témoins de connexion, nous pourrons éventuellement vous proposer des produits ou un contenu sur mesure susceptible de vous intéresser. Nous pourrons également nous servir de témoins de connexion pour vous reconnaître lors de vos visites suivantes ou pour mettre en mémoire votre compte, afin de vous éviter de le ressaisir à chaque fois que vous visitez notre Site. Il se peut que vous puissiez régler les paramètres de votre navigateur afin d’être informé lorsque vous recevez un témoin de connexion ou d’empêcher que l’on vous en envoie. Nous attirons cependant votre attention sur le fait que si vous refusez les témoins de connexion, vous risquez de limiter la fonctionnalité que nous mettons à votre disposition lorsque vous visitez notre site.

16. Propriété intellectuelle

16.1 Eléments du Site

Le Site est la propriété de l’Éditeur. Toute reproduction même partielle est subordonnée à l’autorisation préalable et écrite de ce dernier. Le Visiteur et/ou Membre ne dispose d’aucun droit de propriété intellectuelle sur les éléments ou documents diffusés, téléchargés ou imprimés provenant du Site. Il ne peut donc rediffuser les modèles ou les parties de Site qui sont disponibles sur le Site. Les Visiteurs et/ou Membres du Site s’engagent à ne jamais vendre, céder sous licence, louer, distribuer, transmettre, copier, reproduire, adapter, éditer, modifier, décompiler, désassembler le contenu du Site. Ils s’engagent à ne jamais utiliser le contenu mis à sa disposition dans un quelconque but commercial. En outre, l’utilisation du contenu ou des éléments à toute fin non expressément autorisée dans les Conditions Générales d’Utilisation est interdite. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite par le Visiteur et/ou Membre sans le consentement de l’Éditeur est illicite et constitue un acte de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Le Site constitue une œuvre de l’esprit en application du 13° de l’Article L. 112-2 du code de la propriété intellectuelle et les droits d’auteur sur ces œuvres sont protégés par le code de la propriété intellectuelle. Le Visiteur et/ou Membre ne jouit d’aucun droit de propriété sur le contenu mis à sa disposition et l’Éditeur est le seul détenteur de tels droits. Vous êtes toutefois autorisé à créer des liens hypertextes vers le Site sous les conditions suivantes :

    • Les pages du Site ne peuvent en aucun cas être intégrées à l’intérieur d’un autre site (frame).
    • La source et l’objet du lien doivent être clairement cités

Nous nous réservons le droit de demander la modification ou la suppression des liens qui ne respecteraient pas les règles ainsi définies.

16.2 Eléments mis en ligne par le Membre

Le Membre concède en tant que de besoin à l’Éditeur un droit d’utilisation des Contenus qu’il publie sur le Site, dont il détient la propriété exclusive et qui sont protégés par des droits de propriété intellectuelle qui leur sont ou seront reconnus selon les lois en vigueur. Ce droit d’utilisation recouvre le droit pour l’Éditeur de reproduire, représenter, adapter, traduire, numériser, utiliser aux fins des Services ou sous-licencier les éléments, sur tout support de communication connu ou à venir dans le cadre des Services. Ce droit d’utilisation est transférable. Il est concédé à titre gratuit par le Membre à l’Éditeur pour le monde entier et pour la durée de l’accessibilité en ligne des Contenus ainsi que de leur conservation ultérieure par l’Éditeur dans les conditions prévues aux présentes. Le Membre s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires à la protection desdits droits à l’égard de tous tiers et en garantit la jouissance paisible à l’Éditeur, notamment contre tout recours de tout tiers. Le Membre accepte que l’Éditeur procède à des opérations de reformatage, de modification de taille, de définition, de codage des contenus qu’il publie aux fins de procéder plus efficacement à leur affichage et renonce à toute action en cas de modification apportée par l’Éditeur aux contenus qu’il publie. Le Membre accepte également que des messages publicitaires ou promotionnels soient affichés sur le Site conjointement avec les contenus publiés par lui.

16.3 Eléments des tiers

Les éléments appartenant à des tiers, telle que marques, dessins, modèles, images, textes, photos, logos sans que cette liste ne soit exhaustive, sont la propriété exclusive de leur auteur et sont protégés à ce titre par les droits de propriété intellectuelle qui leur sont reconnus par la législation en vigueur. Le Visiteur et/ou Membre s’interdit de porter atteinte, directement ou indirectement, au droit de propriété de tiers, dont des éléments sont présents sur le Site et s’interdit d’exploiter, de quelque manière que ce soit, les noms, les marques, les logos, les logiciels, les informations, les bases de données et tous les documents qui lui sont communiqués, d’une manière générale, dans le cadre de l’exécution des présentes. Le Membre s’engage à respecter l’intégralité des droits de tiers, dont des éléments sont présents sur le Site et s’interdit de susciter toute analogie dans l’esprit du public à quelque fin que ce soit. A cet effet, le Membre s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires à la protection desdits droits à l’égard de tous tiers et, notamment, maintiendra en état toutes les mentions de propriété qui seront portées sur l’ensemble des données, informations et plus généralement sur les éléments consultables sur le Site ou rendus accessibles par des tiers.

17. Publicité et promotion

L’Éditeur se réserve la possibilité de diffuser, à titre gracieux ou payant, des messages publicitaires ou promotionnels sur le Site.

18. Indemnités

Vous acceptez de défendre et d’indemniser l’Éditeur (y compris pour les frais raisonnables d’avocats) ainsi que ses mandataires, administrateurs, agents et employés contre toute demande ou réclamation faite par un tiers, causée ou résultant d’une violation de votre part des présentes CGU ou d’une violation de votre part de toute loi ou de tout droit de ces tiers.

19. Conformité à la loi

Vous vous engagez à respecter les lois, règlements ou normes de toutes sortes en vigueur relatives à l’utilisation de nos Services et à la mise en vente.

20. Droit applicable – Litiges

Tout litige qui surviendrait concernant l’interprétation et/ou l’exécution des présentes Conditions Générales d’Utilisation devra faire l’objet d’une tentative de règlement amiable. A défaut de règlement amiable et en cas de litige, compétence exclusive est attribuée au Tribunal de commerce de LYON, même pour les procédures d’urgence ou conservatoires en référé ou par requête, et nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

21. Contact

Pour toutes questions relatives aux présentes Conditions Générales d’Utilisation, vous pouvez contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : contact @ coach-immobilier-neuf.fr. Nous vous répondrons dans les meilleurs délais. L’Éditeur fera tout son possible pour répondre à vos attentes.